Composition

La Commission, CNE2, est composée de 12 membres nommés pour six ans pour un mandat renouvelable une fois. Sa composition est renouvelée par moitié tous les trois ans. Le Président de la Commission est élu par les membres de celle-ci lors de chaque renouvellement triennal.

En 2007, le décret du 5 avril 2007 a porté nomination des membres de la CNE2[1].

Le premier renouvellement date du 22 juillet 2010. La composition actuelle est la suivante :

• Six membres, dont au moins deux experts exerçant à l'international, sont désignés à parité par l’Assemblée nationale et par le Sénat sur proposition de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) : Frank Deconinck, Hubert Doubre, Jean-Claude Duplessy, Maurice Laurent, Maurice Leroy, Claes Thegerström ;

• Deux personnalités qualifiées sont désignées par le Gouvernement sur proposition de l’Académie des sciences morales et politiques : Jean Baechler, Jacques Percebois ;

• Quatre experts scientifiques sont désignés par le Gouvernement sur proposition de l'Académie des sciences : Pierre Bérest, Yves Bréchet, Emmanuel Ledoux, François Roure.

Les membres exercent leurs fonctions bénévolement et ne peuvent, directement ou indirectement, exercer de fonctions ou recevoir des honoraires des organismes évalués.

Le 22 juillet 2010, Jean-Claude Duplessy a été élu Président de la Commission.

Emmanuel Ledoux et Maurice Leroy ont été désignés vice-présidents ;  Maurice Laurent a été désigné secrétaire général.