Ces rapports sont présentés à l’OPECST et publiquement au CLIS de Bure.

Rapport 19 – Juin 2025

  1. Résumé – Conclusion
  2. Introduction
  3. Chapitre I : Disponibilité de l’uranium naturel
    1. 1.1 Les projections de la demande mondiale en uranium naturel
    2. 1.2 L’adéquation entre offre et demande mondiale d’uranium naturel jusqu’à la fin du siècle
    3. 1.3 Absence d’enjeu de cinétique du développement minier
    4. 1.4 Risque pour le nucléaire français d’une crise conjoncturelle
    5. 1.5 Crise structurelle - modification de la structure géopolitique
    6. 1.6 Conclusion
  4. Chapitre II : Usines
    1. 2.1 Rappel
    2. 2.2 Nouvelles usines pour la gestion des combustibles usés des REP et EPR2
      1. 2.2.1 Usine de fabrication des MOX
      2. 2.2.2 Usine de retraitement
    3. 2.3 L’entreposage des combustibles usés
    4. 2.4 Nouvelles usines pour la gestion des RNR
    5. 2.5 R&D pour soutenir les nouvelles usines
      1. 2.5.1 Usine de fabrication des MOX
      2. 2.5.2 Usine de retraitement
    6. 2.6 Conclusion et recommandation
  5. Chapitre III : La filière des RNR Na : une assurance contre la dépendance
    1. 3.1 Le RNR Na : retour d’expérience
      1. 3.1.1 Contexte international sur les réacteurs à neutrons rapides
      2. 3.1.2 Les acquis français sur la filière RNR Na
    2. 3.2 Un projet orienté vers la fermeture du cycle
      1. 3.2.1 Éléments de cahier des charges pour le RNR filière
      2. 3.2.2 Les moyens engagés pour la R&D
      3. 3.2.3 Contribution des AMR rapides
      4. 3.2.4 Nécessité de structurer le projet autour d’un industriel
    3. 3.3 Le surcoût du RNR par rapport à un REP
    4. 3.4 Transition vers un parc RNR
  6. Chapitre IV : Formations et recrutements dans le nucléaire
    1. 4.1 Un appareil de formation en ordre de marche
      1. 4.1.1 Effectif en augmentation
      2. 4.1.2 Filières de formation
    2. 4.2 Renforcer l’attractivité
      1. 4.2.1 Image dégradée de l’industrie
      2. 4.2.2 Besoins en recrutement
    3. 4.3 Coopération internationale
      1. 4.3.1 Formations comme atout
      2. 4.3.2 Mobilité géographique et professionnelle
    4. 4.4 Importance critique de la supply chain
  7. Chapitre V : A&D
    1. 5.1 Contexte des opérations d’assainissement et démantèlement au CEA
    2. 5.2 La stratégie d’assainissement et démantèlement du CEA
    3. 5.3 Les déchets issus des opérations d’A&D et leur gestion
    4. 5.4 La R&D relative aux opérations de démantèlement
    5. 5.5 Le financement de l’A&D au CEA et son impact sur la stratégie et les calendriers
    6. 5.6 Recommandations de la Commission
  8. Chapitre VI : FAVL
    1. 6.1 La spécificité des déchets FAVL
    2. 6.2 La clarification des inventaires
    3. 6.3 Modalités de gestion
      1. 6.3.1 Approche réglementaire
      2. 6.3.2 Gestion multisite
      3. 6.3.3 Les potentialités du site de Vendeuvre-Soulaines
      4. 6.3.4 Faisabilité d’un stockage sur le site d’Orano Malvési
    4. 6.4 Perspectives
    5. 6.5 Conclusions
  9. Chapitre VII : Cigéo
    1. 7.1 Sûreté à long terme
    2. 7.2 Récupérabilité
    3. 7.3 Questions transverses
  10. Chapitre VIII : Les petits réacteurs modulaires (SMR)
    1. 8.1 Sélection des sites
    2. 8.2 Les parties prenantes
    3. 8.3 Les stratégies d’engagement
    4. 8.4 Avis de la Commission

Rapport 18 – Juin 2024

  1. Avant-propos
  2. Résumé
  3. Introduction
  4. Chapitre I : La filière des réacteurs à eau légère
    1. 1.1 Retour d’expérience des réacteurs en service
    2. 1.2 Poursuite du développement des EPR2
    3. 1.3 Anticipation de futurs réacteurs
    4. 1.4 Recommandations de la Commission
  5. Chapitre II : Le cycle du combustible pour les REP
    1. 2.1 Usines du cycle
    2. 2.2 R&D
    3. 2.3 Recommandations
  6. Chapitre III : Les réacteurs à neutrons rapides refroidis au sodium (RNR-Na)
    1. 3.1 Contexte international
    2. 3.2 Objectifs du programme RNR
    3. 3.3 R&D
    4. 3.4 Perspectives
    5. 3.5 Recommandations
  7. Chapitre IV : Scénarios de transition vers un parc de réacteurs à neutrons rapides
    1. 4.1 Éléments d’analyse
    2. 4.2 Recommandations
  8. Chapitre V : Le cycle du combustible pour les RNR
    1. 5.1 Usines du cycle
    2. 5.2 R&D
    3. 5.3 Recommandations
  9. Chapitre VI : Les petits réacteurs modulaires (SMR)
    1. 6.1 Description
    2. 6.2 Conditions d’un développement en France
    3. 6.3 Recommandations
  10. Chapitre VII : Gestion des déchets radioactifs
    1. 7.1 Déchets de très faible activité (TFA)
    2. 7.2 Déchets de faible activité à vie longue (FAVL)
    3. 7.3 Déchets bitumés
    4. 7.4 Recommandations
  11. Chapitre VIII : Cigéo
    1. 8.1 Sûreté à long terme
    2. 8.2 Recommandations
  12. Chapitre IX : Assainissement et démantèlement
    1. 9.1 Contexte
    2. 9.2 Moyens engagés
    3. 9.3 Recommandations
  13. Chapitre X : Formations et recrutements
    1. 10.1 Contexte
    2. 10.2 Recommandations
  14. Chapitre XI : Énergie nucléaire et société
    1. 11.1 L’énergie nucléaire dans le débat public
    2. 11.2 Perception des populations locales
    3. 11.3 Recommandations

Rapport 16 – juillet 2022

  1. Résumé – Conclusion
  2. Introduction
  3. Chapitre I : Panorama international – Changement de paradigme ou continuité ?
    1. 1.1 Une vision de l’énergie nucléaire en mutation
    2. 1.1.1 L’évolution des réacteurs depuis les débuts de l’énergie nucléaire
    3. 1.1.2 L’amorce d’un changement de paradigme
    4. 1.2 Dans le monde anglo-saxon, un foisonnement d’études
    5. 1.3 En Russie et en Asie : la poursuite d’une stratégie de souveraineté
    6. 1.4 Dans l’Union européenne (hors France), des avancées sur la gestion des combustibles usés considérés comme déchets
    7. 1.5 Le cas des pays primo-accédants
    8. 1.6 Conclusion : les grands principes guidant les choix nationaux
  4. Chapitre II : Les nouveaux réacteurs et les cycles du combustible
    1. 2.1 Introduction : la stratégie française en matière de réacteurs et de cycle
    2. 2.2 État des lieux des études de réacteurs nucléaires en France
    3. 2.2.1 Les études de réacteurs en cours en France ou avec participation française
    4. 2.2.2 Conclusions et recommandations de la Commission sur les études de réacteurs
    5. 2.3 Les stratégies de gestion du cycle
    6. 2.3.1 À l’étranger, deux grandes options pour la gestion du cycle
    7. 2.3.2 En France, une stratégie de gestion du cycle devenue hésitante
    8. 2.3.3 Des cycles à inventer pour certains types de réacteurs
    9. 2.3.4 Les conclusions et recommandations de la Commission sur la gestion du cycle en France
    10. 2.4 Les installations industrielles du cycle
    11. 2.4.1 À l’étranger, des outils industriels encore peu développés
    12. 2.4.2 En France, des installations en attente d’une décision majeure
    13. 2.4.3 Les conclusions et recommandations de la Commission sur l’outil industriel
  5. Chapitre III : Les déchets et leurs filières de gestion
    1. 3.1 Introduction
    2. 3.2 Les déchets HAVL
    3. 3.2.1 Le stockage géologique : le projet Cigéo
    4. 3.2.2 La question des entreposages d’attente
    5. 3.2.3 L’entreposage de longue durée n’est pas une alternative au stockage géologique
    6. 3.2.4 La transmutation n’est pas une alternative au stockage géologique
    7. 3.3 Les déchets MAVL
    8. 3.4 Les déchets FAVL
    9. 3.5 Les déchets TFA
    10. 3.5.1 Les opérations d’assainissement et démantèlement : rappel des recommandations de la Commission
    11. 3.5.2 Les perspectives d’extension des capacités de stockage des déchets TFA
    12. 3.5.3 Les recherches conduites ou à conduire pour réduire le volume des déchets TFA
  6. Chapitre IV : Formation, expertise et compétences
    1. 4.1 Introduction
    2. 4.2 La formation universitaire et la recherche en relation avec la stratégie de la filière
    3. 4.3 Le verrou des installations pour la recherche
    4. 4.4 La dynamique de la filière nucléaire, une condition nécessaire pour maintenir et développer les compétences

Rapport 15 - juin 2021

  1. Avant-propos
  2. Résumé – Conclusion
  3. Introduction
  4. Chapitre I : Les enjeux de la programmation pluriannuelle de l’énergie
    1. 1.1 Les acquis de la recherche sur la gestion des matières et déchets radioactifs
    2. 1.1.1 L’entreposage de longue durée : une solution non pérenne
    3. 1.1.2 Le stockage géologique : la France engagée dans cette voie de référence
    4. 1.1.3 La transmutation, une perspective partielle et toujours plus lointaine
    5. 1.2 La PPE 2020 : inconnues et verrous scientifiques liés à sa mise en œuvre
    6. 1.2.1 Les défis du multi-recyclage du Pu en REP
    7. 1.2.2 Les différences de maturité technologique des réacteurs alternatifs pour le traitement des déchets
    8. 1.3 L’impact de la PPE 2020
    9. 1.3.1 Le scénario hypothétique de gestion du MOX2 et du Pu
    10. 1.3.2 La gestion des déchets HA et MAVL
    11. 1.3.3 Des filières de gestion de déchets de capacité insuffisante ou inexistantes pour les autres déchets
    12. 1.3.4 L’indispensable développement des compétences
  5. Chapitre II : Les alternatives au stockage profond
    1. 2.1 Tentative de définition de la notion d’alternative au stockage profond
    2. 2.2 Les alternatives au stockage profond proposées jusqu’à ce jour
    3. 2.3 La transmutation : intérêt et perspectives
    4. 2.3.1 Qu’est-ce que la transmutation ?
    5. 2.3.2 Les radionucléides susceptibles d’être traités par transmutation
    6. 2.3.3 L’état de la recherche en matière de transmutation
    7. 2.3.4 Les installations industrielles nécessaires pour mettre en œuvre la transmutation
    8. 2.4 L’évaluation des recherches sur les alternatives au stockage profond
  6. Chapitre III : La recherche et développement sur la séparation
    1. 3.1 Généralités
    2. 3.2 La séparation pour le retraitement des combustibles usés
    3. 3.2.1 Retraitement du combustible usé UOX des REP
    4. 3.2.2 Retraitement des combustibles MOX
    5. 3.3 La séparation pour la transmutation
    6. 3.4 Les échéances
    7. 3.5 Conclusion
  7. Chapitre IV : Cigéo
    1. 4.1 Introduction
    2. 4.2 Déclaration d’utilité publique et dossier d’autorisation de création
    3. 4.2.1 Déclaration d’utilité publique
    4. 4.2.2 Demande d’autorisation de création
    5. 4.2.3 Objectif de la Phipil
    6. 4.3 Aspects techniques restant à couvrir d’ici le dépôt de la DAC et au cours de son instruction
    7. 4.3.1 La qualité et le contrôle des colis
    8. 4.3.2 Travaux en soutien du dossier de DAC
    9. 4.3.3 Études complémentaires entre la demande et la délivrance du décret d’autorisation de création
    10. 4.4 Gouvernance opérationnelle et concertation
    11. 4.4.1 Gouvernance de Cigéo
    12. 4.4.2 Concertation
    13. 4.5 Évolution de l’Andra
    14. 4.5.1 Perspectives R&D
    15. 4.5.2 Transmission des savoirs et compétences
  8. Chapitre V : Panorama international : vers un processus de gouvernance

Rapport 14 - juin 2020

  1. Avant-propos
  2. Résumé – Conclusion
  3. Introduction
  4. Chapitre I : Impacts de la PPE et cycle du combustible
    1. 1.1 Les nouvelles dispositions introduites par la PPE
    2. 1.2 Les impacts sur les recherches relatives aux réacteurs
    3. 1.2.1 Moxage des réacteurs de 1300 MWe
    4. 1.2.2 Adaptation des EPR2 au multi-recyclage
    5. 1.2.3 Les recherches relatives aux RNR
    6. 1.2.4 Le maintien des compétences pour la gestion du parc
    7. 1.2.5 Le programme Nuward
    8. 1.3 Les recherches et travaux relatifs aux combustibles et aux matières
    9. 1.3.1 Le combustible URE
    10. 1.3.2 Le combustible MOX et les combustibles destinés au multi-recyclage
    11. 1.3.3 L’impact sur les usines du cycle et leur renouvellement vers 2040-2050
    12. 1.3.4 L’impact sur les besoins en entreposage
    13. 1.4 Les recherches et travaux relatifs aux déchets HA
    14. 1.4.1 L’impact sur les inventaires
    15. 1.4.2 Les travaux sur la séparation et la transmutation
    16. 1.5 Conclusion
  5. Chapitre II : Assainissement – Démantèlement et déchets TFA
    1. 2.1 Des techniques maîtrisées mais des moyens limités
    2. 2.1.1 Une réelle maîtrise technique
    3. 2.1.2 Des moyens limités
    4. 2.2 Le traitement des déchets issus des opérations d’assainissement et démantèlement
    5. 2.2.1 Des estimations de volumes de déchets à parfaire
    6. 2.2.2 La réduction des volumes de déchets nucléaires issus des opérations d’assainissement et démantèlement
    7. 2.2.3 L’augmentation des capacités de stockage des déchets TFA
    8. 2.2.4 Les études relatives au recyclage des déchets TFA métalliques
    9. 2.3 Conclusion
  6. Chapitre III : La gestion des déchets FAVL
    1. 3.1 Les déchets concernés
    2. 3.2 Contexte réglementaire actuel
    3. 3.3 L’approche générale de sûreté
    4. 3.4 Les études préalables au stockage
    5. 3.5 Conclusion sur les acquis de l’Andra
  7. Chapitre IV : Cigéo
    1. 4.1 Les grands jalons du projet en 2020
    2. 4.1.1 La déclaration d’utilité publique
    3. 4.1.2 La demande d’autorisation de création
    4. 4.2 Gouvernance
    5. 4.3 Aspects socio-économiques
    6. 4.3.1 Coûts et étude socio-économique
    7. 4.3.2 Organisation industrielle
    8. 4.3.3 Impact sur l’environnement et surveillance
    9. 4.4 Inventaires et réversibilité
    10. 4.4.1 Réversibilité
    11. 4.4.2 Inventaire de référence et de réserve
    12. 4.5 Enrobés bitumes
    13. 4.6 Les avancées techniques en vue du dépôt de la DAC
    14. 4.6.1 Structuration et capitalisation des connaissances
    15. 4.6.2 Avancées scientifiques et techniques
    16. 4.7 Conclusion
  8. Chapitre V : Panorama international concernant les options d’entreposage et de stockage FAVL
    1. 5.1 L’entreposage et sa durée d’exploitation
    2. 5.2 Les différentes approches internationales
    3. 5.2.1 Les besoins et leur évolution prévisible
    4. 5.2.2 Les pays ayant une stratégie de gestion de l’aval du cycle déjà mise en œuvre
    5. 5.2.3 Les pays ayant une stratégie de gestion de l’aval du cycle différée
    6. 5.2.4 Les pays n’ayant pas encore adopté une stratégie de gestion de l’aval du cycle
    7. 5.3 Les enjeux liés à l’entreposage de longue durée
    8. 5.3.1 Les enjeux réglementaires
    9. 5.3.2 Les enjeux techniques de l’entreposage à sec
    10. 5.3.3 Les enjeux techniques de l’entreposage sous eau
    11. 5.3.4 Les enjeux organisationnels
    12. 5.3.5 Les enjeux financiers
    13. 5.3.6 Les enjeux de société
    14. 5.4 Les enseignements pour l’entreposage en France
    15. 5.5 Quelques exemples de gestion des FAVL dans le monde
    16. 5.5.1 Suède
    17. 5.5.2 Allemagne
    18. 5.5.3 Finlande
    19. 5.6 Conclusions sur la gestion des FAVL

Rapport 13 – juin 2019

  1. Résumé – Conclusion
  2. Introduction
  3. Chapitre I : Cigéo
    1. 1.1 Du concept de Cigéo à la réalisation
    2. 1.1.1 Des jalons importants, la Déclaration d’Utilité Publique (DUP) et la Demande d’Autorisation de Création (DAC)
    3. 1.1.2 Les avancées en vue du dépôt de la DAC
    4. 1.2 La maîtrise de l’hydrogène
    5. 1.3 Le cas des bitumes
    6. 1.4 Le stockage des combustibles usés
    7. 1.5 La base de données documentaire
    8. 1.6 L’organisation autour de Cigéo et les retombées régionales
    9. 1.6.1 La Gouvernance
    10. 1.6.2 Les retombées régionales
    11. 1.6.3 Le retour d’expérience de grands travaux
    12. 1.7 Le point sur les coûts de Cigéo
  4. Chapitre II : Séparation & Transmutation
    1. 2.1 Vers une nouvelle configuration du parc électronucléaire
    2. 2.2 Modifications proposées du cycle du combustible
    3. 2.3 Les conséquences sur le cycle
    4. 2.3.1 Sur l’uranium de retraitement (URT)
    5. 2.3.2 Sur le plutonium
    6. 2.4 Fermeture du cycle
    7. 2.5 La transmutation des actinides mineurs
  5. Chapitre III : Gestion des déchets
    1. 3.1 Panorama général
    2. 3.2 TFA
    3. 3.3 FAVL
    4. 3.4 Conclusions et recommandations
  6. Chapitre IV : Recherche fondamentale en soutien à la recherche appliquée
    1. 4.1 R&D en soutien au parc actuel
    2. 4.1.1 Les SMR
    3. 4.1.2 Les procédés de retraitement
    4. 4.1.3 Les verres nucléaires
    5. 4.2 ASTRID et RNR de Gen IV
    6. 4.3 Recherche fondamentale
    7. 4.3.1 CEA-DEN
    8. 4.3.2 CNRS et Universités
    9. 4.3.3 Soleil
    10. 4.4 Conclusion
  7. Chapitre V : Panorama international
    1. 5.1 Introduction
    2. 5.2 Étapes de la prise de décision
    3. 5.3 Belgique
    4. 5.3.1 Le cas du stockage en surface pour les déchets de faible ou moyenne activité à vie courte
    5. 5.3.2 Le cas du stockage géologique pour les déchets de moyenne ou haute activité
    6. 5.3.3 Autorisation dite « de création et d’exploitation » d’une installation de stockage de déchets nucléaires — procédures
    7. 5.4 Canada
    8. 5.4.1 Stockage en profondeur pour déchets de faible et moyenne activité à vie longue – OPG
    9. 5.4.2 Stockage pour combustible nucléaire usé – SGDN
    10. 5.4.3 Stockage près de la surface des déchets de faible activité – LNC
    11. 5.5 Espagne
    12. 5.6 Finlande
    13. 5.7 Royaume-Uni
    14. 5.7.1 Inventaire de déchets
    15. 5.7.2 Tentatives antérieures d’implantation d’installations de stockage
    16. 5.8 Suède
    17. 5.8.1 Stockage du combustible irradié
    18. 5.8.2 Extension du stockage souterrain « SFR » pour les déchets de faible activité
    19. 5.8.3 Stockage pour les déchets de faible activité à vie longue, « SFL »
    20. 5.9 Conclusion

Rapport 12 – juin 2018

  1. Avant-propos : Fixer un cap
  2. Résumé – Conclusion
  3. Introduction
  4. Chapitre I : Cigéo
    1. 1.1 La procédure d’instruction de Cigéo
    2. 1.1.1 Les spécificités de Cigéo
    3. 1.1.2 L’impact du DOS sur la préparation de la DAC
    4. 1.2 État actuel du projet
    5. 1.3 Inventaire des déchets Cigéo
    6. 1.4 Le socle de connaissances
    7. 1.4.1 Un socle de connaissances pour étayer le dimensionnement de Cigéo
    8. 1.4.2 Les axes de recherche prévus pour la DAC
    9. 1.5 Les bitumes
    10. 1.5.1 Bref historique
    11. 1.5.2 Études et recherche en cours
    12. 1.5.3 Conclusions et recommandations
    13. 1.6 Sûreté à long terme de Cigéo
    14. 1.7 Surveillance de Cigéo en exploitation
    15. 1.8 La maquette numérique de Cigéo
    16. 1.9 Coûts de Cigéo et ingénierie financière
    17. 1.9.1 Ingénierie contractuelle
    18. 1.9.2 Provisions des producteurs de déchets
    19. 1.10 De la nécessité de décider…
    20. 1.10.1 Entreposage ou stockage ?
    21. 1.10.2 Le risque de différer la décision
    22. 1.10.3 Le cadre institutionnel de la prise de décision
  5. Chapitre II : Séparation et transmutation
    1. 2.1 Gestion des matières et des déchets
    2. 2.2 ASTRID
    3. 2.2.1 Conception du réacteur
    4. 2.2.2 Les installations du cycle
    5. 2.2.3 Consommation accrue de plutonium
    6. 2.2.4 Séparation et transmutation
    7. 2.3 Proposition d’évolution du projet ASTRID
    8. 2.4 Scénarios et valorisation du plutonium
    9. 2.4.1 Scénarios de déploiement d’un parc de RNR et conséquences
    10. 2.4.2 Multirecyclage du plutonium en REP
  6. Chapitre III : Gestion des déchets
    1. 3.1 Déchets de très faible à très faible activité
    2. 3.2 Déchets TENORM
    3. 3.3 Déchets FAVL
    4. 3.4 Gestion des déchets
    5. 3.4.1 Entreposage
    6. 3.4.2 Assainissement & démantèlement
    7. 3.5 Stratégie de démantèlement
  7. Chapitre IV : Panorama international
    1. 4.1 Exclusion, exemption, libération, NORM, TENORM — approche internationale
    2. 4.1.1 Introduction
    3. 4.1.2 Quelques définitions internationalement acceptées
    4. 4.1.3 Approches internationales
    5. 4.2 Le projet de stockage en Suède
    6. 4.2.1 Introduction
    7. 4.2.2 Avis de l’Autorité de sûreté (SSM)
    8. 4.2.3 Avis de la Cour environnementale
    9. 4.2.4 Étape suivante
    10. 4.3 Mission d’étude en Suède et en Finlande
    11. 4.3.1 Les systèmes énergétiques
    12. 4.3.2 Gestion des déchets
    13. 4.3.3 Le processus d’acceptation sociétale
    14. 4.3.4 Le recyclage de déchets métalliques

Rapport 11 - mai 2017

  1. Avant-propos
  2. Composition de la Commission Nationale d’Évaluation
  3. Résumé – Conclusion
  4. Chapitre 1 : Cigéo
    1. 1.1 Introduction
    2. 1.2 Les déchets destinés à Cigéo
    3. 1.3 L’analyse du DOS par la Commission
    4. 1.3.1 Les modalités de fermeture du stockage au regard de la réversibilité
    5. 1.3.2 Le rôle du PDE
    6. 1.3.3 L’exploitation de Cigéo
    7. 1.3.4 La phase industrielle pilote
    8. 1.3.5 La démonstration de sûreté après fermeture
    9. 1.4 Les travaux menés dans le cadre de l’APD
    10. 1.4.1 Quel contenu pour la DAC ?
    11. 1.4.2 Les liens entre les recherches et l’ingénierie
    12. 1.4.3 Incertitudes
    13. 1.5 Les recherches entreprises par l’Andra en vue de la DAC
    14. 1.5.1 Le dimensionnement des ouvrages souterrains
    15. 1.5.2 Le dimensionnement THM des quartiers HA
    16. 1.5.3 Les transitoires de restauration et de dégagement de gaz
    17. 1.5.4 Le piégeage des radionucléides
    18. 1.5.5 Le rôle des scellements
    19. 1.6 Financement, méthodologie et ingénierie contractuelle du projet
    20. 1.7 Gouvernance
    21. 1.7.1 Gouvernance de Cigéo
    22. 1.7.2 Gouvernance de l’aval du cycle
  5. Chapitre 2 : Séparation et transmutation
    1. 2.1 Le projet ASTRID
    2. 2.1.1 Contexte
    3. 2.2 Partenariats et collaborations
    4. 2.2.1 Calendrier
    5. 2.2.2 APD 2016–2019
    6. 2.3 Le cycle du combustible riche en plutonium
    7. 2.3.1 Introduction
    8. 2.3.2 Stock de plutonium – entreposage des MOX REP
    9. 2.3.3 Retraitement des MOX
    10. 2.3.4 D’Astrid à un parc de RNR…
    11. 2.4 Séparation de l’américium et transmutation
    12. 2.4.1 Choix de l’américium
    13. 2.4.2 Obtention de l’américium
    14. 2.4.3 Irradiation de l’américium
  6. Chapitre 3 : Assainissement et reprise des déchets
    1. 3.1 Opérations d’AD&D et de RCD : état des lieux
    2. 3.2 R&D pour le conditionnement des nouveaux déchets
    3. 3.2.1 Déchets bitumes
    4. 3.2.2 Déchets polymères
    5. 3.2.3 Déchets contenant des métaux réactifs
  7. Chapitre 4 : Déchets de faible et très faible activité
    1. 4.1 Généralités
    2. 4.2 Déchets miniers
    3. 4.3 TENORM
    4. 4.4 Déchets historiques
    5. 4.5 TFA de l’industrie nucléaire
  8. Chapitre 5 : Recherche fondamentale
    1. 5.1 NEEDS
    2. 5.2 Les acteurs nationaux
    3. 5.3 Les ressources humaines de la recherche nationale
  9. Chapitre 6 : Panorama international
    1. 6.1 Introduction
    2. 6.2 Laboratoires de recherche et sites de stockage géologique
    3. 6.2.1 Développements récents
    4. 6.3 Maquettes critiques
    5. 6.4 Principales activités sur les ADS
    6. 6.5 Le démantèlement d’installations nucléaires
    7. 6.5.1 Belgique
    8. 6.5.2 Espagne
    9. 6.5.3 France
    10. 6.5.4 Suède
    11. 6.5.5 Méthodes d’estimation de coût
    12. 6.5.6 Quelques réflexions concernant les expériences de démantèlement
    13. 6.6 Expériences internationales sur la libération des déchets
    14. 6.6.1 Situation générale
    15. 6.6.2 Le cas de l’Allemagne
    16. 6.6.3 Le cas du Royaume-Uni
    17. 6.6.4 Quelques réflexions concernant les politiques de libération

Rapport 10 – mai 2016

  1. Résumé – Conclusion
  2. Introduction
  3. Chapitre 1 : Cigéo vers le dépôt de la demande d’autorisation de création
    1. 1.1 Le nouveau calendrier de Cigéo avant la demande d’autorisation de création
    2. 1.2 Le calendrier de Cigéo après la demande d’autorisation de création
    3. 1.3 Les déchets destinés à Cigéo
    4. 1.4 Spécifications et acceptation des colis primaires dans Cigéo, contrôle des colis
    5. 1.5 Deux problèmes particuliers
    6. 1.5.1 La production d’hydrogène
    7. 1.5.2 Le co-stockage
    8. 1.6 Spécificités de la demande d’autorisation de création de Cigéo
    9. 1.7 Les attentes scientifiques pour la demande d’autorisation de création
    10. 1.7.1 Le comportement thermo-hydro-mécanique du massif
    11. 1.7.2 La question de la déstructuration-restauration du massif et de la migration des gaz
    12. 1.7.3 Le dimensionnement du revêtement des galeries et des alvéoles
    13. 1.7.4 La problématique des zones endommagées par le creusement (EDZ)
    14. 1.7.5 Le rôle hydraulique des matériaux à l’extrémité des alvéoles
    15. 1.7.6 Le scellement des galeries et des liaisons surface-fond
    16. 1.7.7 La surveillance
    17. 1.8 Chiffrage du coût de Cigéo
  4. Chapitre 2 : Gestion des déchets, entreposage, stockage des déchets FAVL et TFA
    1. 2.1 Gestion des déchets
    2. 2.2 Opérations de démantèlement
    3. 2.3 Reprise et conditionnement des déchets
    4. 2.4 Entreposage des colis de déchets
    5. 2.5 Transport vers Cigéo
    6. 2.6 TFA
    7. 2.6.1 Gestion des TFA
    8. 2.6.2 Valorisation des TFA
    9. 2.7 Déchets à radioactivité naturelle renforcée
    10. 2.7.1 Cadre législatif
    11. 2.7.2 Déchets historiques du procédé de conversion (site AREVA de Malvési)
    12. 2.8 FAVL
  5. Chapitre 3 : Séparation – Transmutation
    1. 3.1 Astrid : réacteur et atelier de fabrication du combustible (AFC)
    2. 3.1.1 Contexte du projet Astrid
    3. 3.1.2 Caractéristiques techniques d’Astrid et options
    4. 3.1.3 SCE gaz…
    5. 3.1.4 Combustible
    6. 3.1.5 Matériaux et éléments de structure
    7. 3.2 Recherche et développement
    8. 3.2.1 Séparation
    9. 3.2.2 Transmutation
    10. 3.3 Conclusion – Recommandation
  6. Chapitre 4 : Recherche fondamentale
    1. 4.1 La recherche amont au CNRS
    2. 4.2 La recherche amont au CEA
    3. 4.3 La recherche amont à l’ICSM
  7. Chapitre 5 : Panorama international
    1. 5.1 Introduction
    2. 5.2 Situation internationale
    3. 5.2.1 Cadre légal international
    4. 5.2.2 Laboratoires de recherche ou sites de stockage géologique
    5. 5.2.3 Sources d’irradiation à spectre rapide
    6. 5.2.4 Principales activités sur les ADS
    7. 5.3 Projets européens du 7e programme cadre H2020
    8. 5.3.1 Stockage géologique
    9. 5.3.2 Nouvelles filières, séparation – transmutation
    10. 5.3.3 Faibles doses, radioprotection
    11. 5.3.4 Enseignement, formation, gestion des connaissances et aspects sociétaux
    12. 5.4 Voyage d’étude
    13. 5.4.1 Allegro
    14. 5.4.2 Entreposage et stockage des déchets en milieu géologique
    15. 5.4.3 Conclusion

Rapport 9 – juin 2015

  1. HUBERT DOUBRE (1941 – 2014)
  2. RÉSUMÉ ET CONCLUSIONS
  3. INTRODUCTION
  4. CHAPITRE 1 : CIGÉO
    1. 1.1 LE CALENDRIER DU PROJET CIGÉO
    2. 1.2 CONCEPTION DE CIGÉO, SOLUTION DE RÉFÉRENCE
    3. 1.3 LE DIMENSIONNEMENT DES QUARTIERS HA ET LE MODÈLE THERMO-HYDRO-MÉCANIQUE
    4. 1.4 LES OPPORTUNITÉS POUR UNE ÉVOLUTION DE LA CONFIGURATION
    5. 1.5 LE PROGRAMME SCIENTIFIQUE D’ACCOMPAGNEMENT DE CIGÉO
    6. 1.6 LES DÉCHETS MAVL
      1. 1.6.1 Les déchets enrobés bitume
      2. 1.6.2 Les déchets pyrophoriques, salins et organiques
      3. 1.6.3 Co-stockage des MAVL
    7. 1.7 CRITÈRES D’ACCEPTATION DANS CIGÉO
    8. 1.8 COÛTS DE CIGÉO
      1. 1.8.1 Le contexte
      2. 1.8.2 Estimation du coût
      3. 1.8.3 Questions ouvertes – opportunités
      4. 1.8.4 Suggestions pour le financement
    9. 1.9 RÉFLEXIONS DE LA COMMISSION
  5. CHAPITRE 2 : FAVL
    1. 2.1 SITE FAVL ÉTUDIÉ
    2. 2.2 ÉVOLUTION GÉOLOGIQUE DU SITE FAVL
    3. 2.3 CARACTÉRISATION DES DÉCHETS FAVL
    4. 2.4 CONCLUSION
  6. CHAPITRE 3 : DÉCHETS DE L’AMONT DU CYCLE : LE CAS DE MALVÉSI
    1. 3.1 GÉOLOGIE DU SITE DE MALVÉSI
    2. 3.2 GESTION DES DÉCHETS DE MALVÉSI
      1. 3.2.1 Déchets et effluents du procédé de fabrication de UF₄
      2. 3.2.2 Gestion des effluents par lagunage et des déchets solides par entreposage sur le site
      3. 3.2.3 Classification des déchets solides, inventaires historiques et prospectifs
      4. 3.2.4 Gestion à court terme – INB Écrin
      5. 3.2.5 Gestion à moyen terme
      6. 3.2.6 Gestion à long terme
      7. 3.2.7 Commentaires de la Commission
  7. CHAPITRE 4 : DÉMANTÈLEMENT
    1. 4.1 PANORAMA DES INSTALLATIONS CONCERNÉES
      1. 4.1.1 Démantèlement des réacteurs : la première génération
      2. 4.1.2 La deuxième génération : les REP actuellement en fonctionnement
      3. 4.1.3 L’usine Georges Besse d’Eurodif
    2. 4.2 LES FILIÈRES DE STOCKAGE DES DÉCHETS
      1. 4.2.1 La filière des déchets de faible à moyenne activité à vie courte (FMAVC)
      2. 4.2.2 La filière des déchets de très faible activité (TFA)
    3. 4.3 MAÎTRISER LE VOLUME DES DÉCHETS DE DÉMANTÈLEMENT – ENJEUX ET RISQUES
  8. CHAPITRE 5 : SÉPARATION ET TRANSMUTATION
    1. 5.1 LE CONCEPT DE RÉFÉRENCE D’ASTRID ET LE CONTEXTE GÉNÉRAL DE SON DÉVELOPPEMENT
      1. 5.1.1 Cadre institutionnel
      2. 5.1.2 Le réacteur Astrid : des innovations pour utiliser le plutonium
      3. 5.1.3 Partenariats industriels et collaborations
      4. 5.1.4 Le programme Astrid
    2. 5.2 RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT
      1. 5.2.1 Collaborations contraintes
    3. 5.3 LES MATÉRIAUX, LE COMBUSTIBLE D’ASTRID ET LE COMBUSTIBLE DE TRANSMUTATION
      1. 5.3.1 Matériaux pour le réacteur
      2. 5.3.2 Combustible pour la transmutation
    4. 5.4 CONCLUSION
  9. CHAPITRE 6 : PANORAMA INTERNATIONAL
    1. 6.1 DÉVELOPPEMENTS RÉCENTS
    2. 6.2 COÛTS D’UN STOCKAGE GÉOLOGIQUE
    3. 6.2.1 L’association Edram
    4. 6.2.2 Suède
    5. 6.2.3 Belgique
    6. 6.2.4 Finlande
    7. 6.2.5 Allemagne
    8. 6.2.6 Espagne
    9. 6.2.7 Royaume-Uni
    10. 6.2.8 États-Unis
    11. 6.3 COMPARAISON DU COÛT DU CYCLE DU COMBUSTIBLE – PROJET ARCAS
    12. 6.4 DÉMANTÈLEMENT ET DÉCLASSEMENT OU LIBÉRATION
    13. 6.5 MISE À JOUR CONCERNANT L’INCIDENT DU WIPP

Rapport 8 – juin 2014

  1. RÉSUMÉ ET CONCLUSIONS
  2. ACTIVITÉS DE LA COMMISSION – 2013-2014
  3. CHAPITRE 1 – SÉPARATION ET TRANSMUTATION
    1. 1.1 ASTRID (Advanced Sodium Technological Reactor for Industrial Demonstration)
    2. 1.2 SCÉNARIOS DE DÉVELOPPEMENT DES RNR
    3. 1.3 SÉPARATION ET TRANSMUTATION
      1. 1.3.1 Séparation
      2. 1.3.2 Transmutation
    4. 1.4 FIN DE CYCLE ET BRÛLEUR DE PLUTONIUM
    5. 1.5 RECHERCHE PLURIDISCIPLINAIRE AMONT
  4. CHAPITRE 2 – LE PROJET CIGÉO
    1. 2.1 LES JALONS DU PROCESSUS DE DEMANDE D’AUTORISATION DE CONSTRUCTION
    2. 2.2 LES ÉLÉMENTS STRUCTURANTS DE L’ESQUISSE
    3. 2.3 L’INVENTAIRE DU PROGRAMME INDUSTRIEL DE GESTION DES DÉCHETS (PIGD)
    4. 2.4 LES ÉTUDES ET RECHERCHES DE LA PHASE D’AVANT-PROJET
    5. 2.5 LE FONCTIONNEMENT DES ALVÉOLES HAVL
    6. 2.6 LE FONCTIONNEMENT DES ALVÉOLES MAVL
    7. 2.7 L’ORGANISATION DU PROGRAMME D’ÉTUDES ET RECHERCHES
    8. 2.8 CONCLUSION SUR LE PROGRAMME D’ÉTUDES ET RECHERCHES EN PHASE D’AVANT-PROJET
    9. 2.9 L’OPTIMISATION DE LA CONSTRUCTION DE CIGÉO
    10. 2.10 COÛT DE CIGÉO
    11. 2.11 L’ENJEU DE SIGÉO
  5. CHAPITRE 3 – FAVL
    1. 3.1 INTRODUCTION
    2. 3.2 RECHERCHES SUR LES DÉCHETS FAVL
    3. 3.3 RECHERCHE DE SITE POUR UN STOCKAGE SCR DES FAVL
    4. 3.4 LE PROBLÈME DES DONNÉES ET LA PERCEPTION DU PUBLIC
    5. 3.5 CONCLUSION SUR LA GESTION DES DÉCHETS FAVL
  6. CHAPITRE 4 – LA RÉVERSIBILITÉ
    1. 4.1 LE DÉBAT NATIONAL ET INTERNATIONAL
    2. 4.2 LA NOTION DE RÉVERSIBILITÉ
    3. 4.3 DÉFINITION DE LA RÉVERSIBILITÉ
    4. 4.4 EXPÉRIENCES DE RÉVERSIBILITÉ DANS DES OUVRAGES RÉELS
    5. 4.5 RECOMMANDATIONS DE LA COMMISSION
  7. CHAPITRE 5 – PANORAMA INTERNATIONAL
    1. 5.1 ORGANISATION DE LA GESTION, DU FINANCEMENT ET DU COÛT PRÉVU POUR UN STOCKAGE GÉOLOGIQUE
    2. 5.1.1 Belgique
    3. 5.1.2 Finlande
    4. 5.1.3 Suède
    5. 5.2 APPROCHE INTERNATIONALE DE LA RÉVERSIBILITÉ / RÉCUPÉRABILITÉ
    6. 5.3 ACCIDENT AU WIPP
    7. 5.4 VOYAGE D’ÉTUDE EN INDE DU 15 AU 23 FÉVRIER 2014
      1. 5.4.1 Réacteurs à neutrons rapides
      2. 5.4.2 Séparation
      3. 5.4.3 Transmutation
      4. 5.4.4 Gestion des déchets de haute activité
      5. 5.4.5 Acceptation du nucléaire en Inde
    8. 5.5 CONCLUSION

Rapport 5 - novembre 2011

  1. RÉSUMÉ ET CONCLUSIONS
  2. ACTIVITÉS DE LA CNE2
  3. Chapitre 1 – SÉPARATION-TRANSMUTATION
    1. 1.1 CONTEXTE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE
    2. 1.2 TRANSMUTATION ET MULTIRECYCLAGE
      1. 1.2.1 Trois actinides importants potentiellement concernés par la transmutation
        1. 1.2.1.1 Plutonium
        2. 1.2.1.2 Américium
        3. 1.2.1.3 Curium
      2. 1.2.2 Vitesse de transmutation
    3. 1.3 OUTILS DE DÉMONSTRATION
    4. 1.4 ÉTUDES DE SCÉNARIOS
    5. 1.5 PROTOTYPE ASTRID
      1. 1.5.1 Cœur
      2. 1.5.2 Refroidissement-conversion
      3. 1.5.3 Conceptions et matériaux pour Astrid
    6. 1.6 RETRAITEMENT ET FABRICATION DU COMBUSTIBLE
      1. 1.6.1 Expériences et acquis
      2. 1.6.2 Pilote de retraitement associé à Astrid
    7. 1.7 TRANSMUTATION EN ADS
    8. 1.8 TRANSMUTATION ET STOCKAGE
      1. 1.8.1 Radiotoxicité de l’inventaire
      2. 1.8.2 Puissance thermique résiduelle des déchets HAVL
    9. 1.9 AUTRES SCÉNARIOS
    10. 1.10 CONCLUSION
  4. Chapitre 2 – STOCKAGES ET ENTREPOSAGES
    1. 2.1 INTRODUCTION
    2. 2.2 INVENTAIRE
    3. 2.3 ZIRA
      1. 2.3.1 Apports de la nouvelle campagne géophysique 3D
      2. 2.3.2 Connaissance des variations litho-stratigraphiques du Callovo-Oxfordien
      3. 2.3.3 Connaissance sur l’hydrogéologie régionale et locale
      4. 2.3.4 Situation de la modélisation hydrogéologique
    4. 2.4 ZIS – INTÉGRATION DES OUVRAGES DANS LE TERRITOIRE ET L’ENVIRONNEMENT
      1. 2.4.1 Contraintes liées à la sûreté et à la sécurité
      2. 2.4.2 Contraintes environnementales
      3. 2.4.3 Contraintes imposées par la réversibilité
      4. 2.4.4 Inconvénients et avantages de la liaison fond/surface par descenderie
    5. 2.5 VERS UNE RÉALISATION DU STOCKAGE GÉOLOGIQUE : LE CENTRE INDUSTRIEL DE STOCKAGE GÉOLOGIQUE, CIGÉO
      1. 2.5.1 Analyse synthétique du projet STI
      2. 2.5.2 Conception de la phase d’esquisse du projet Cigéo
      3. 2.5.3 Évolution du projet Cigéo
    6. 2.6 TRAVAUX SCIENTIFIQUES
      1. 2.6.1 Thermique
        1. 2.6.1.1 Perturbations thermiques
        2. 2.6.1.2 Expérimentations thermiques
        3. 2.6.1.3 Thermique et transmutation
        4. 2.6.1.4 Conclusion
      2. 2.6.2 Géomécanique
        1. 2.6.2.1 Zone endommagée (EDZ), enjeu de sûreté
        2. 2.6.2.2 Essais conduits dans les alvéoles HAVL
        3. 2.6.2.3 Scellements
        4. 2.6.2.4 Modélisation géomécanique et conclusions
      3. 2.6.3 Expériences en laboratoire souterrain
        1. 2.6.3.1 Expériences dans le laboratoire souterrain de Meuse/Haute-Marne
        2. 2.6.3.2 Expériences visant à caractériser le champ proche
        3. 2.6.3.3 Expérimentations visant à caractériser le champ lointain
    7. 2.7 RÉVERSIBILITÉ
      1. 2.7.1 Introduction
      2. 2.7.2 Circonstances pouvant conduire à un retrait
      3. 2.7.3 Évolution des alvéoles et des colis pendant la période de réversibilité
      4. 2.7.4 Réversibilité et entreposage
      5. 2.7.5 Exercices de réversibilité
      6. 2.7.6 Conclusions
    8. 2.8 MÉMOIRE DU SITE
  5. Chapitre 3 – PANORAMA INTERNATIONAL
    1. 3.1 DIFFÉRENTES OPTIONS DE GESTION DES DÉCHETS FA, MA ET HA
    2. 3.2 CADRE LÉGAL INTERNATIONAL
    3. 3.3 LABORATOIRES DE RECHERCHE ET SITES DE STOCKAGE SOUTERRAIN
    4. 3.4 SOURCES D’IRRADIATION À SPECTRE RAPIDE
    5. 3.5 EAR SUR LES ADS
    6. 3.6 EAR SUR LE STOCKAGE GÉOLOGIQUE PROFOND
      1. 3.6.1 Performances du stockage
      2. 3.6.2 Impact environnemental du stockage
      3. 3.6.3 Gouvernance et participation des parties prenantes
    7. 3.7 NOUVELLES FILIÈRES POUR LA SÉPARATION-TRANSMUTATION
      1. 3.7.1 E&R sur la séparation-transmutation
      2. 3.7.2 Bases de données nucléaires
      3. 3.7.3 Aspects économiques et géopolitiques
    8. 3.8 ENSEIGNEMENT, FORMATION ET GESTION DES CONNAISSANCES

Rapport 4 - juin 2010

  • RÉSUMÉ ET CONCLUSIONS
  • ACTIVITÉS DE LA CNE2
  • Chapitre 1 – SÉPARATION-TRANSMUTATION
    1. 1.1 CONTEXTE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE
    2. 1.2 TRANSMUTATION ET MULTIRECYCLAGE
      1. 1.2.1 Trois actinides importants potentiellement concernés par la transmutation
        1. 1.2.1.1 Plutonium
        2. 1.2.1.2 Américium
        3. 1.2.1.3 Curium
      2. 1.2.2 Vitesse de transmutation
    3. 1.3 OUTILS DE DÉMONSTRATION
    4. 1.4 ÉTUDES DE SCÉNARIOS
    5. 1.5 PROTOTYPE ASTRID
      1. 1.5.1 Cœur
      2. 1.5.2 Refroidissement-conversion
      3. 1.5.3 Conceptions et matériaux pour Astrid
    6. 1.6 RETRAITEMENT ET FABRICATION DU COMBUSTIBLE
      1. 1.6.1 Expériences et acquis
      2. 1.6.2 Pilote de retraitement associé à Astrid
    7. 1.7 TRANSMUTATION EN ADS
    8. 1.8 TRANSMUTATION ET STOCKAGE
      1. 1.8.1 Radiotoxicité de l’inventaire
      2. 1.8.2 Puissance thermique résiduelle des déchets HAVL
    9. 1.9 AUTRES SCÉNARIOS
    10. 1.10 CONCLUSION
  • Chapitre 2 – STOCKAGES ET ENTREPOSAGES
    1. 2.1 INTRODUCTION
    2. 2.2 INVENTAIRE
    3. 2.3 ZIRA
      1. 2.3.1 Apports de la nouvelle campagne géophysique 3D
      2. 2.3.2 Connaissance des variations litho-stratigraphiques du Callovo-Oxfordien
      3. 2.3.3 Connaissance sur l’hydrogéologie régionale et locale
      4. 2.3.4 Situation de la modélisation hydrogéologique
    4. 2.4 ZIS – INTÉGRATION DES OUVRAGES DANS LE TERRITOIRE ET L’ENVIRONNEMENT
      1. 2.4.1 Contraintes liées à la sûreté et à la sécurité
      2. 2.4.2 Contraintes environnementales
      3. 2.4.3 Contraintes imposées par la réversibilité
      4. 2.4.4 Inconvénients et avantages de la liaison fond/surface par descenderie
    5. 2.5 VERS UNE RÉALISATION DU STOCKAGE GÉOLOGIQUE : LE CENTRE INDUSTRIEL DE STOCKAGE GÉOLOGIQUE, CIGÉO
      1. 2.5.1 Analyse synthétique du projet STI
      2. 2.5.2 Conception de la phase d’esquisse du projet Cigéo
      3. 2.5.3 Évolution du projet Cigéo
    6. 2.6 TRAVAUX SCIENTIFIQUES
      1. 2.6.1 Thermique
        1. 2.6.1.1 Perturbations thermiques
        2. 2.6.1.2 Expérimentations thermiques
        3. 2.6.1.3 Thermique et transmutation
        4. 2.6.1.4 Conclusion
      2. 2.6.2 Géomécanique
        1. 2.6.2.1 Zone endommagée (EDZ), enjeu de sûreté
        2. 2.6.2.2 Essais conduits dans les alvéoles HAVL
        3. 2.6.2.3 Scellements
        4. 2.6.2.4 Modélisation géomécanique et conclusions
      3. 2.6.3 Expériences en laboratoire souterrain
        1. 2.6.3.1 Expériences dans le laboratoire souterrain de Meuse/Haute-Marne
        2. 2.6.3.2 Expériences visant à caractériser le champ proche
        3. 2.6.3.3 Expérimentations visant à caractériser le champ lointain
    7. 2.7 RÉVERSIBILITÉ
      1. 2.7.1 Introduction
      2. 2.7.2 Circonstances pouvant conduire à un retrait
      3. 2.7.3 Évolution des alvéoles et des colis pendant la période de réversibilité
      4. 2.7.4 Réversibilité et entreposage
      5. 2.7.5 Exercices de réversibilité
      6. 2.7.6 Conclusions
    8. 2.8 MÉMOIRE DU SITE
  • Chapitre 3 – PANORAMA INTERNATIONAL
    1. 3.1 DIFFÉRENTES OPTIONS DE GESTION DES DÉCHETS FA, MA ET HA
    2. 3.2 CADRE LÉGAL INTERNATIONAL
    3. 3.3 LABORATOIRES DE RECHERCHE ET SITES DE STOCKAGE SOUTERRAIN
    4. 3.4 SOURCES D’IRRADIATION À SPECTRE RAPIDE
    5. 3.5 EAR SUR LES ADS
    6. 3.6 EAR SUR LE STOCKAGE GÉOLOGIQUE PROFOND
      1. 3.6.1 Performances du stockage
      2. 3.6.2 Impact environnemental du stockage
      3. 3.6.3 Gouvernance et participation des parties prenantes
    7. 3.7 NOUVELLES FILIÈRES POUR LA SÉPARATION-TRANSMUTATION
      1. 3.7.1 E&R sur la séparation-transmutation
      2. 3.7.2 Bases de données nucléaires
      3. 3.7.3 Aspects économiques et géopolitiques
    8. 3.8 ENSEIGNEMENT, FORMATION ET GESTION DES CONNAISSANCES

Rapport 3 - juin 2009

  • RÉSUMÉ - CONCLUSIONS
  • AVANT-PROPOS
  • Chapitre 1 – STOCKAGES ET ENTREPOSAGES
    • 1.1 STOCKAGE PROFOND DES DÉCHETS HAVL ET MAVL
      • 1.1.1 Inventaire
      • 1.1.2 Programme de l’Andra dans le laboratoire de Meuse/Haute-Marne
      • 1.1.3 Modélisation géologique du site de Meuse/Haute-Marne
      • 1.1.4 Réversibilité et observation-surveillance
      • 1.1.5 Problématique du choix de la Zira
    • 1.2 STOCKAGE DES DÉCHETS FAVL
    • 1.3 DÉCHETS MINIERS, TRITIÉS, ET HISTORIQUES ; SOURCES SCELLÉES
      • 1.3.1 Gestion des résidus miniers
      • 1.3.2 Gestion des déchets tritiés
      • 1.3.3 Gestion des déchets du CEA
      • 1.3.4 Gestion des sources scellées
    • 1.4 ÉLÉMENTS SUR LES ASPECTS SOCIO-ÉCONOMIQUES
      • 1.4.1 Aspects économiques
      • 1.4.2 Aspects sociologiques
      • 1.4.3 Rappel de quelques résultats des travaux réalisés sous l’égide de l’AEN
      • 1.4.4 Programme PIC (information et concertation) de l’Andra
      • 1.4.5 Aspects socio-économiques particuliers au site de Meuse/Haute-Marne
      • 1.4.6 Réflexions de la Commission
  • Chapitre 2 – SÉPARATION-TRANSMUTATION
    • 2.1 SÉPARATION-TRANSMUTATION
      • 2.1.1 Cadre des E&R : acteurs industriels et enjeux
      • 2.1.2 Scénarios
      • 2.1.3 Transmutation
      • 2.1.4 Séparation
      • 2.1.5 Fabrication des cibles et combustibles
    • 2.2 IMPACT DE LA SÉPARATION-TRANSMUTATION SUR LE STOCKAGE
    • 2.3 PROTOTYPE DE RÉACTEUR RAPIDE AU SODIUM, ASTRID
    • 2.4 DISPONIBILITÉ DES OUTILS POUR LES E&R
    • 2.5 MATÉRIAUX POUR RÉACTEURS
  • Chapitre 3 – PANORAMA INTERNATIONAL
    • 3.1 CADRE LÉGAL INTERNATIONAL
      • 3.1.1 Convention internationale OSPAR
      • 3.1.2 Convention d’Aarhus
      • 3.1.3 Convention commune sur la sûreté de la gestion du combustible usé et des déchets radioactifs
      • 3.1.4 Convention sur la sûreté nucléaire
      • 3.1.5 Convention d’Espoo
    • 3.2 LABORATOIRES DE RECHERCHE OU SITES DE STOCKAGE SOUTERRAIN
    • 3.3 SOURCES D’IRRADIATION À SPECTRE RAPIDE
    • 3.4 ÉTUDES DE CONCEPTS ET DE PERFORMANCE DE STOCKAGE
    • 3.5 IMPACT ENVIRONNEMENTAL DU STOCKAGE
    • 3.6 GOUVERNANCE ET PARTICIPATION DES PARTIES PRENANTES
    • 3.7 NOUVELLES FILIÈRES POUR LA SÉPARATION-TRANSMUTATION
    • 3.8 BASES DE DONNÉES NUCLÉAIRES
    • 3.9 ASPECTS ÉCONOMIQUES ET GÉOPOLITIQUES
    • 3.10 ENSEIGNEMENT ET FORMATION

Rapport 2 - juin 2008

  • RÉSUMÉ ET CONCLUSIONS
  • AVANT-PROPOS
  • Chapitre 1 – ENJEUX SOCIO-ÉCONOMIQUES
    • 1.1 ASPECTS ÉCONOMIQUES
    • 1.2 SCIENCES SOCIALES ET DÉCHETS NUCLÉAIRES
    • 1.3 CONCLUSIONS
  • Chapitre 2 – STOCKAGE ET ENTREPOSAGE
    • 2.1 CADRE DES ÉTUDES ET RECHERCHES
    • 2.2 ENTREPOSAGE ET COLIS
      • 2.2.1 Entreposage
      • 2.2.2 Gestion, surveillance et transport des colis
      • 2.2.3 Gestion et colis de déchets MAVL
      • 2.2.4 Comportement du combustible usé à court et long termes
      • 2.2.5 Comportement des verres à long terme
    • 2.3 STOCKAGE PROFOND
      • 2.3.1 Introduction
      • 2.3.2 Déformations différées du massif rocheux
      • 2.3.3 Désaturation-restauration
      • 2.3.4 Production d’hydrogène
      • 2.3.5 EDZ
      • 2.3.6 Scellements
      • 2.3.7 Migration, diffusion
      • 2.3.8 Ingénierie
      • 2.3.9 Réversibilité
      • 2.3.10 Surveillance
      • 2.3.11 Modèle hydrogéologique
      • 2.3.12 Délimitation de la zone d’intérêt pour une reconnaissance approfondie (Zira)
      • 2.3.13 Le forage au Trias
    • 2.4 STOCKAGE DES DÉCHETS DE FAIBLE ACTIVITÉ ET À VIE LONGUE (FAVL)
  • Chapitre 3 – SÉPARATION ET TRANSMUTATION
    • 3.1 CADRE DES ÉTUDES ET RECHERCHES
    • 3.2 TRANSMUTATION
      • 3.2.1 Scénarios
      • 3.2.2 Impact de la séparation-transmutation sur un stockage futur
      • 3.2.3 Séparation-transmutation et disponibilité des outils pour les E&R
      • 3.2.4 Voies de transmutation
    • 3.3 MATÉRIAUX POUR RÉACTEURS
    • 3.4 CYCLE DU COMBUSTIBLE
      • 3.4.1 Séparation et conversion
      • 3.4.2 Cibles et combustibles pour la transmutation en RNR
  • Chapitre 4 – PANORAMA INTERNATIONAL
    • 4.1 STOCKAGE GÉOLOGIQUE
      • 4.1.1 Zone excavée endommagée et effets mécaniques différés
      • 4.1.2 Désaturation
      • 4.1.3 Scellements
      • 4.1.4 Gaz
      • 4.1.5 Ingénierie
      • 4.1.6 Barrière géologique
      • 4.1.7 Diffusion/Migration
      • 4.1.8 Microbiologie
      • 4.1.9 Autres aspects
    • 4.2 SCIENCES HUMAINES
    • 4.3 SÉPARATION ET TRANSMUTATION
      • 4.3.1 Réacteurs
      • 4.3.2 Cycles du combustible